Déposée le 11 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) L.M.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.M.M domicilié(e) 3 avenue de la Gare,78310 COIGNIERES (dossier no 2251667) - 78310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 315 209 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2251667) - 95880 - France.
La marque TERRA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.M.M. société anonyme - 3 avenue de la Gare,78310 COIGNIERES (dossier no 2251667) - 78310 - France - SIREN 340315209
Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2251667) - 95880 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-23
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2003 n°2251667 - Publication au BOPI 2003-10-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Cuir et imitations du cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, sangles de cuir, couvertures en peau, garnitures de cuir pour meubles; articles de bourrellerie, articles de buffleterie; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, literie (à l'exception du linge), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; anneaux, crochets, galets, patères, rails et tringles pour rideaux.Tissus à usage textile; linge de maison et linge de table (en matières textiles), linge ouvré; literie (linge); embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; tentures murales en matières textiles; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; tentures murales non en matières textiles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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